Madame, Monsieur, Chers clients,

En qualité de Chef d’entreprise, de dirigeant, de professionnel libéral, vous faites, quotidiennement, le constat que vous ne pouvez que compter sur vous pour décider de votre avenir et garder, contre vent et marée, le cap de vos ambitions.

Toutefois si vous êtes seul pilote de votre avenir, seul à prendre les grandes décisions, sachez que vous n’êtes pas isolé, vous avez, permanent à vos côtés, un co-pilote : la « team Sogecc ».

Oui, nous vous l’assurons, il importe que vous sachiez que notre vocation est bien de vous accompagner, de vous aider à aller de l’avant.

Pour ce faire, sortons du train-train, quittons, de concert, les sentiers battus, abordons, avec confiance et enthousiasme, le futur.

Ne nous abandonnons pas à la morosité, soyons combatifs, allons de l’avant.

Pour ce faire vous pouvez compter sur notre soutien, notre accompagnement.

En effet Sogecc a pour ambition de ne pas être qu’un simple « teneur de livres » mais aspire à mériter, plus que jamais, le rôle de conseil omniprésent que vous lui accordez. Votre détermination en la matière est d’autant plus facilitée et naturelle que notre accompagnement n’est pas ponctuel mais permanent. De ce fait, comme nous avons eu l’occasion de le dire, et l’écrire, à répétition, nous nous voulons, nous nous considérons, comme l’omnipraticien, le médecin de famille, de votre entreprise.

Nous aspirons à œuvrer es qualité de « praticien de confiance » qui s’intéresse à tout ce qui a trait à la santé économique de votre sphère professionnelle et personnelle.

Nous avons déjà un rendez-vous annuel concernant l’entreprise. Occasion, pour nous, de vous commenter votre bilan de fin d’exercice et, au regard du résultat de l’exercice en cause, construire, envisager, le court, le moyen et le long terme.

Certes ce moment à son importance, ne serait-ce que pour être en règle vis à vis des obligations fiscales ( et pour cause si il n’y avait la “peur du gendarme” qui s’y intéresserait ! ) mais notre démarche n’a de sens que si elle s’inscrit dans un ensemble plus global, à savoir celui qui a trait à votre univers économique, financier, familial.

Se restreindre à une vue partielle n’est ni réaliste ni raisonnable.

Raison pour laquelle nous jugeons indispensable de vous donner, annuellement, une vue synoptique de vos avoirs, de faire un « check up » du patrimoine de votre foyer fiscal.

Si, tout comme Sénèque, vous estimez qu’il n’existe pas de vent favorable pour celui qui ne sait où il va ! alors, soyez en certain, un « bilan patrimonial annuel » est indispensable.

Imaginez ce que serait, pour une entreprise, un arrêt de compte annuel qui se limiterait au compte de résultat !

Ce serait là avoir une vision bien partielle et quelque peu tronquée de la réalité.

La valeur d’une société est essentiellement perceptible par son bilan.

L’actif, laissant voir ce qu’elle possède, le passif, ce qu’elle doit à un moment « T » donné.

De même pour une personne physique, pour un foyer, l’état de la trésorerie est certes un des vecteurs, mais loin d’être unique.

Seul un « bilan patrimonial » est de nature à permettre une analyse complète et détaillée de la situation à un moment « T » donné.

Un tel bilan prenant en compte tous les actifs, dont biens immobiliers, comptes épargne, investissements… ainsi que les passifs ; tels les dettes, les emprunts, les engagements financiers…

Si, certes, on ne saurait regretter l’ancienne déclaration ISF, au regard de l’impôt qu’elle engendrait et son aspect inquisitorial, force est de constater que c’était l’occasion de faire, au 1^er janvier de chaque année, une photo du patrimoine et, d’une année sur l’autre, en voir l’évolution.

L’ISF a été supprimé – on ne peut que s’en féliciter – Ne subsiste, de cette déclaration, tout du moins pour l’instant, que la partie immobilière laquelle a donné naissance à la déclaration intitulée IFI et ce depuis 2018 –

Sont passibles de l’Impôt sur la Fortune Immobilière, les personnes physiques possédant, en leur foyer fiscal un patrimoine immobilier net imposable supérieur à 1 300 000 € au 1^er janvier de l’année d’imposition.

Pour l’IFI, le foyer fiscal est constitué :

• Des couples mariés et ce quel que soit le régime matrimonial à l’exception des mariés sous le régime de la séparation de biens et ne vivant pas sous le même toit, ou les époux en séparation de corps ou de divorce autorisés à avoir des résidences séparées.
• Des concubins notoires,
• Des personnes liées par un Pacs

A noter que les biens des enfants mineurs sont imposés avec ceux de leurs parents qui ont l’administration légale de ces biens.

Le patrimoine des enfants majeurs, même rattaché, n’est pas à prendre en considération.

Pour ce qui a trait à l’évaluation des biens en cause, il convient de prendre en considération les valeurs vénales réelles au 1^er janvier de l’année d’imposition. La résidence principale fait exception dès lors qu’il est permis d’appliquer un abattement de 30 % sur sa valeur vénale.

De même une décote est-elle acceptée par l’administration fiscale sur les biens détenus en indivision ou loués.

Ceux détenues en usufruit doivent être déclarés pour leur valeur en pleine propriété. Le passif éventuel doit être, bien évidemment, si il existe, pris en considération.

Sont déductibles les dettes afférentes aux dépenses d’acquisition d’immeubles et de travaux réalisés sur ces biens, ainsi que les impositions telles que taxe foncière, taxe sur les locaux vacants, IFI théorique.

Quant aux prêts in fine ils ne sont déductibles, que comme si ils étaient linéaires.

Il est possible, sur le montant du, d’affecter 75 % des dons effectués au profit d’organismes d’intérêt général, de fondations, dans la limite de 50 000 €/an.

L’IFI bénéficie d’un plafonnement au regard de son montant théorique comparé au total des impôts dus en France et à l’Etranger.

Les étrangers ayant un patrimoine immobilier en France doivent déposer une déclaration IFI même si ils ne résident pas fiscalement en France.

Le redevable doit porter, annuellement, mention de son patrimoine net taxable sur une déclaration 2042 – IFI (qui comporte six annexes).

 « Gouverner c’est prévoir » – Il en est ainsi pour un bilan patrimonial, outil propre à prendre, de façon éclairée, des décisions favorables à l’atteinte des objectifs que l’on se fixe à court, moyen et long terme, au regard des aspects financiers, fiscaux, successoraux.

A titre d’exemple, c’est face à son bilan patrimonial qu’une personne pourra se poser les bonnes questions :

• Ai-je intérêt à recourir à une donation ?
• Ne faut-il envisager une assurance-vie au bénéfice du conjoint survivant ou des enfants ?
• Dois-je mettre en commun certains biens immobiliers via une sci familiale ?
• Suis-je suffisamment couvert en matière de retraite, de prévoyance, d’épargne ?

La vue synoptique, que permet le bilan patrimonial, est seule de nature à permettre une bonne répartition de ses avoirs car, sagesse populaire oblige, il importe de ne « Pas mettre tous ses œufs dans un même panier ».

A bon entendeur salut !